Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison des délices enchantés
Bruneau Murielle

Numéro de dépôt :
3278655
Date de dépôt :
09/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2014
La Maison des délices enchantés de Bruneau Murielle

Présentation de la marque La Maison des délices enchantés

Déposée le 9 mars 2004 par Bruneau Murielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison des délices enchantés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est Bruneau Murielle domicilié(e) 101 103, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEAU Murielle domicilié(e) 101-103, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque La Maison des délices enchantés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison des délices enchantés est expirée depuis le 9 mars 2014.

Bruneau Murielle a également déposé les autres marques suivantes : HANSEL & GRETEL , MANSEL ET GRETEL


Bruneau Murielle - 101 103, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France


BRUNEAU Murielle - 101-103, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, chocolat, sucre, sucreries, confiseries, bonbons, sirops, miels, confitures, gelée de fruits, marlemades, glaces comestibles, pain, viennoiseries, pâtisseries, biscuits, gâteaux, crêpes, tartes, épices, condiments alimentaires, levures, farine, pépites de chocolat, décorations alimentaires pour gâteaux. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fuit, sodas, apéritifs sans alcool, boisson au lait aromatisé. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, calendriers, affiches, cartes postales, livres, magazines, revues, journaux, albums, enveloppes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.